| Les plaintes et les Procédures contre le harcèlement institutionnel |
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Mon arrivée en Ardèche en Juillet 2009 a vu démarrer un harcèlement professionnel intensif, dès mon affectation dans ce commissariat de police d'Aubenas. Peu de temps après, je ne pouvais que constater les manoeuvres de harcèlement de la part de mes Officiers. Je découvrais au fil des années, les arrangements avec les mis en cause, au détriment des victimes; les mis en cause, copains ou indics, dans cette ville de 13000 habitants, n'étaient plus inquiétés. Ils ont poursuivi leurs méfaits, contre mon fils, pris en otage avec la complicité de la Directrice d'école. J'ai finalement déposé plainte contre ma hiérarchie fin décembre 2014; s'en est suivi une enquête IGPN, nourrissant, encore un peu mieux le dossier, de mensonges, de contre vérités. On ne gagne pas dans cette histoire; on résiste. Nous sommes en Octobre 2022, et je ne vois rien d'autre à l'horizon, qu'une armée préparant sa nouvelle charge contre l'ennemi que je suis. Cette mafia institutionnelle a investi toute la société. |
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| Plainte pour dénonciation calomnieuse et harcèlement moral au travail COMMISSARIAT DE POLICE D'AUBENAS |
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| Complément de plainte | Procédure d'instruction | APPEL du Non-Lieu (CONCLUSIONS) | Arrêt de la Chambre d'instruction |
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| Mémoire Cours de cassation 23 juin 2021 | Observations au Greffe criminel | xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx |
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| Plainte pour dénonciation calomnieuse (Contre la Directrice d'école) |
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| Plainte avec constitution de partie civile auprès du Doyen des Juges d'instruction | Procédure d'instruction | Appel du non-Lieu |
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| Arrêt de la Chambre de l'Instruction | Pourvoi en cassation MEMOIRE | Observations suite avis Avocat Général | Arrêt de la Chambre criminelle | Requête auprès de laconvention européenne des droits de l'homme |
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L'Ardèche, un passé douloureux face au harcèlement et aux coups montés |
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| Une procédure bâillon mise en place fin 2015, suivie par une collusion de Magistrats jusqu'en Cassation, jusqu'en Septembre 2024 |
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| Jugement Correctionnel 14 juin 2019 | Appel du jugement | ARRET DE LA COUR D'APPEL | REQUETE AUX FINS DE RECTIFICATION D'ERREURS MATERIELLES |
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| MEMOIRE /POURVOI EN CASSATION | Rejet du Pourvoi | Manipulation des administrations, l'histoire continue. | La Procédure bâillon |
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| Ne pas répondre, ignorer l'audience : tout était faux, une scène de théatre, de 2015 à 2024. |
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| Plainte pour détournement d'enfant par une autre personne qu'un ascendant | Plainte avec constitution de partie civile auprès du Doyen des JI | Ordonnance d'irrecevabilité |
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Plainte pour abus d'autorité, escroquerie, corruption passive et trafic d'influence, faux certificat médical, faux document administratif (rapport de police) |
Suite à la demande de récusation du JAF de Nice, mon chef de service Commissaire Rabah SOUCHI, ordonnait que l'on me mette en arrêt maladie. Un enregistrement retranscrit et authentifié de mon supérieur, prouve l'atteinte à ma vie privée. |
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