POLICE-HARCELEMENT

SOMMAIRE


	Présentation

	Plainte pour harcèlement moral au travail
	Complément de plainte
		PROCEDURE D'INSTRUCTION
		APPEL du Non-Lieu (CONCLUSIONS)

	Plainte pour faux et usage de faux et recel de faux	Classement sans suite Plainte pour détournement des données personnelles de leur finalité.



	ESCROQUERIES AU JUGEMENT "Les ducs de l'Educ. "
	LA DENONCIATION CALOMNIEUSE	PROCEDURE D'INSTRUCTION
		REQUETE AUPRES DE LA CONVENTION DES DROITS DE L'HOMME



	L'ENCERCLEMENT Quand la justice sert d'arme par destination
	Affaire pénale	JUGEMENT CORRECTIONNEL
		ARRET DE LA COUR D'APPEL
		REQUETE AUX FINS DE RECTIFICATION D'ERREURS MATERIELLES
		MEMOIRE /POURVOI EN CASSATION

	Affaire familiale

	L'Administration



	De la placardisation au harcèlement de Rue à NICE
	Plainte pour faux en écriture et usage de faux, recel de faux (SGAMI SUD)	AUDITION DE PLAINTE AVEC PIECES COMPLEMENTAIRES DONT SYNTHESE
		PROCEDURE D'INSTRUCTION


	mes alertes à l'IGPN	Pièces en réserve
	FICHE INFOS
	Appels à témoins	QUELQUES LOIS
	LES LIENS UTILES	LETTRE AU MINISTRE DE L'INTERIEUR
	AGRESSION A TOURS : Une affaire élucidée	AFFAIRE DASSI SALAH : L'homme qui tombe à pic, à glacer le dos..
	AFFAIRE RACHID BOURNI	LA GOLF DE BOIS D'ARCY : Un dix-huit trous sans faute
	LA CAPN ET LES INTERVENANTS	SYNTHESE


	QUAND LE PASSE VOUS RATTRAPE !!!!!!	DOSSIERS SUR LA PEDOCRIMINALITE

ad.mail : centinela@tutanota.com